Conditions générales d'utilisation

Conditions d’utilisation

1. Présentation du Site

2. Respect des droits de propriété et marques

3. Respect des images

4. Mise en garde générale

5. Exclusion de responsabilité et indemnisation

6. Liens vers d’autres sites

7. Respect des réglementations

8. Accès au Site

9. Modification des conditions

CONDITIONS D’UTILISATION

1. Présentation du Site

Le Site a pour vocation de vous fournir des informations institutionnelles sur ProchainPalier.fr (Gaetan UZU). Le Site est la propriété de ProchainPalier.fr (Gaetan UZU).

2. Respect des droits de propriété et marques

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3. Respect des images

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le Site sont la propriété de ProchainPalier.fr (Gaetan UZU) et/ou sont utilisées par ProchainPalier.fr (Gaetan UZU) avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de ProchainPalier.fr (Gaetan UZU). Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité. Certaines images présentes sur ce site sont fournies par le site Pixabay (https://pixabay.com/fr/). Ces images sont libres de droit et peuvent être utilisées conformément à la licence spécifiée. Pour plus d’informations sur l’utilisation et les conditions de licence de ces images, veuillez consulter le lien suivant : https://pixabay.com/fr/service/license-summary/. En accédant à notre site, vous vous engagez à respecter les droits d’auteur et à utiliser les contenus conformément à la législation en vigueur. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée des contenus pourra donner lieu à des poursuites.

4. Mise en garde générale

ProchainPalier.fr (Gaetan UZU) ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que ProchainPalier.fr (Gaetan UZU) s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le Site, ProchainPalier.fr (Gaetan UZU) ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

5. Exclusion de responsabilité et indemnisation

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6. Liens vers d’autres sites

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7. Respect des réglementations

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8. Accès au Site

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9. Modification des conditions

ProchainPalier.fr (Gaetan UZU) se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.